APPEL DE CANDIDATURES 
Représentant de la communauté au Conseil d'administration : Lire les détails

ÉVITEZ LA GLISSADE DE L'ÉTÉ
Activités s’adressant aux enfants et leur famille

TRANSPORT SCOLAIRE EN GARDE PARTAGÉE
Formulaire de demande pour une 2e adresse

Règlements et politiques

 

Règlements


Règlement relatif à l'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents >>>


Règlement régissant la tenue des séances du conseil d'administration >>>


Règlement permettant la tenue du conseil d'administration à l'aide de moyens de communication   >>>


Règlement sur le code d'éthique et de déontologie des membres du conseil des commissaires >>>


Règlement sur la délégation de fonctions et pouvoirs  >>>


 

 

Procédures


Procédure administrative - Suspension des cours et du transport lors d’intempéries >>>


Procédure portant sur le traitement des plaintes relatives aux processus d'attribution de contrats publics (article 21.0.3 de la LCOP) >>>

Lien pour accéder au formulaire de plainte adressée à un organisme public


Cadre organisationnel - Service de garde en milieu scolaire >>> 
 

Politiques


Politique relative à la perception des créances  >>>


Politique sur l'organisation des services éducatifs aux élèves HDAA  >>>


Politique relative à l'admission, à l'inscription et à la répartition des élèves  >>>


Politique sur le transport scolaire  >>>


Politique relative au maintien ou à la fermeture d'une école et aux changements à des services éducatifs dispensés dans une école  >>>


Politique concernant la publicité, la sollicitation et la commandite  >>>
  • Guide concernant la publicité, la sollicitation et la commandite  >>>

Politique d'orientation et d'encadrement des frais exigés aux parents
  • Formation générale jeunes  >>>
  • Formation générale des adultes et formation professionnelle  >>>

Politique sur la révision d'une décision  >>>


Politique en matière de santé et sécurité au travail  >>>


Politique relative à l'utilisation des services informatiques  >>>


Politique régissant les contrats d'approvisionnement de services
et de travaux de construction  >>>


Politique concernant l'alcool, les drogues et les médicaments en milieu de travail >>>


Politique sur la sécurité de l'information >>>


Politique de gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle >>>


Politique de gestion des documents et de l'information >>>


Politique pour contrer le harcèlement psychologique et sexuel en milieu de travail >>>