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Comités du conseil des commissaires

Pour l’assister, le conseil des commissaires doit instituer trois comités, soit le comité de gouvernance et d’éthique, le comité de vérification et le comité des ressources humaines. Ces comités exercent les fonctions prévues par la Loi sur l’instruction publique ainsi que les mandats que leur confie le conseil des commissaires. La présidente de la commission scolaire et le directeur général sont membres de ces trois comités.

Comité de gouvernance et d'éthique

Le comité de gouvernance et d’éthique est composé des commissaires Michael Averill, Gisèle Boisjoli et Johanne Hogue. La secrétaire générale y participe. Le comité se penche notamment sur les critères de sélection de certains gestionnaires et sur l’élaboration ou la mise à jour du code d’éthique et de déontologie applicable aux commissaires. Il a récemment travaillé à la révision de la règlementation en matière de délégation de fonctions et pouvoirs et s’est penché sur la signature visuelle de la CSL telle que retenue pour la publication de notre déclaration de services.

Comité de vérification

Le comité de vérification a notamment pour fonction d'assister les commissaires dans la mise en place de mécanismes de contrôle interne et dans l'utilisation optimale des ressources de la commission scolaire. Le conseil des commissaires l’a chargé d’analyser les états financiers de la CSL et le projet de budget. Les commissaires Robert Bergeron, Robert-M. Dupont et Luc Drapeau en sont membres et le directeur du service des ressources financières les accompagne.

Comité des ressources humaines

Le comité des ressources humaines a pour but d'assister les commissaires dans l'élaboration d'un profil de compétence et d'expérience ainsi que des critères de sélection des directions d’établissement et de services. Ses membres, les commissaires Michelle Le Quellec, Sylvie Laganière et Jacques Nault, ont également représenté le conseil des commissaires au sein de différents comités de sélection de personnel cadre. Le directeur général adjoint et la directrice du service des ressources humaines sont aussi membres du comité des ressources humaines.